Résultats de recherche : - Lieu: Département-d'Outre-Mer - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Domaine: MER

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• Mise en place d'un contingentement pour la pêche à la légine dans les Terres australes et antarctiques françaises

  • PEYRAT, Jérôme

  • VINCON, Philippe

  • DEVILLERS, Jeanne

  • LAISNE, Loïc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: juil. 2023 Mise en ligne: juil. 2023 Affaire n°014873-01

  • Accéder à la notice

  
• La filière pêche et produits de la mer de Boulogne-sur-Mer - Rapport final

  • REBUFFEL, Jean

  • LAHOCHE, Pierre

  • ALANORE, André

  • NIL, André

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: févr. 2014 Affaire n°009111-01

  • Accéder à la notice

  
• La protection des mammifères marins des eaux sous compétences juridictionnelles françaises - Suivi des recommandations du groupe de travail 12 du Grenelle de la Mer sur la protection des mammifères marins - Rapport pour la métropole

  • FLURY-HERARD, Bernard

  • BURETTE, Daniel

  • PALUS, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: août 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°007953-01

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